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Marques déposées par monsieur Armand CHAINARD
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LE SERPENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SERPENT
M. Armand CHAINARD

Numéro de dépôt :
3909947
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/04/2022
LE SERPENT de Armand CHAINARD

Présentation de la marque LE SERPENT

Déposée le 2 avril 2012 par monsieur Armand CHAINARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE SERPENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur Armand CHAINARD domicilié(e) 32 rue de Rochefort - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LE SERPENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SERPENT est expirée depuis le 2 avril 2022.


M. Armand CHAINARD - 32 rue de Rochefort - 71100 - CHALON SUR SAONE - France


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Appareil de ramonage ; aspirateurs de poussières ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; machines d'aspiration d'air ; installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage ; machine d'aspiration à usage industriel ; balayeuses automotrices ; brosses électriques (parties de machine) ; brosses (parties de machines) ; machines et appareils de nettoyage électriques ; appareils de nettoyage à haute pression ; appareils de nettoyage à vapeur.